B1916 - DROIT DE LA FAMILLE

Contenuti

LEÇON 1. INTRODUCTION

Section 1. La définition de la famille

§1. L’approche traditionnelle de la famille

A. La parenté

B. L’alliance

§2. L’approche renouvelée de la famille

A. La multiplication des modèles familiaux

B. La redéfinition de la parenté

Section 2. Les sources du droit de la famille

§1. Les sources originaires

§2. La fondamentalisation de la famille

A. Le droit au respect à la vie privée et à une vie familiale

B. La liberté matrimoniale

LEÇON 2. LE COUPLE : L’UNION

Section 1. La formation de l’union légale

§1. Les conditions de fond

A. La condition d’âge

B. Le consentement

C. Les interdits

§2. Les conditions de forme

Section 2. Les effets de l’union légale

§1. Les effets communs

A. Les effets personnels

B. Les effets patrimoniaux

§1. Les effets distincts

A. Les effets personnels

B. Les effets patrimoniaux

LEÇON 3. LE COUPLE : LA DÉSUNION

Section 1. Les conditions de la rupture

§1. La rupture libre

A. La rupture du mariage : le divorce sans juge

B. La rupture du PACS

§2. La rupture contrôlée : le divorce avec juge

A. Les causes de divorce

B. La procédure de divorce

Section 2. Les effets de la rupture

§1. La prestation compensatoire propre au mariage

§2. Les dommages-intérêts en cas de rupture fautive

LEÇON 4. L’ENFANT : LE DROIT COMMUN DE LA FILIATION

Section 1. Les principes généraux

Section 2. La filiation non contentieuse

§1. L’établissement de la filiation par l’effet de la loi

A. La désignation de la mère dans l’acte de naissance

B. La présomption de paternité dans le mariage

§2. L’établissement de la filiation en dehors de l’effet de la loi

A. La reconnaissance (volontaire)

B. La possession d’état (PE)

Section 3. Le contentieux de la filiation

§1. Les règles communes

A. Les règles procédurales

B. Les règles probatoires

§2. L’établissement de la filiation

§3. La contestation de la filiation

LEÇON 5. L’ENFANT : LES DROITS SPÉCIAUX DE LA FILIATION

Section 1. L’assistance médicale à la procréation avec tiers donneur

§1. Les règles communes

§2. Les règles spécifiques aux couples de femmes

Section 2. L’adoption

§1. Les principes communs

§2. L’adoption des enfants délaissés

A. Les conditions

B. La procédure

C. Les effets

§3. L’adoption par le beau-parent

A. Les conditions aménagées

B. Les effets aménagés

LEÇON 6. L’ENFANT : LES EFFETS DE LA FILIATION

Section 1. Les effets personnels

§1. La transmission du nom de famille

§2. L’autorité parentale (AP)

A. L’exercice de l’autorité parentale

B. Le contenu de l’autorité parentale

C. Le contrôle de l’exercice de l’autorité parentale

Section 2. Les effets patrimoniaux

§1. L’obligation d’entretien

§2. Les droits successoraux

Testi/Bibliografia

Ouvrages généraux :

A. Batteur, Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés, 12^e éd., LGDJ, 2023, coll. « Manuel ».

A. Bénabent et R. Legendre, Droit de la famille, 7^e éd., LGDJ, 2024, coll. « Manuel ».

J.-R. Binet, Droit des personnes et de la famille, 6^e éd., LGDJ, 2024, coll. « Cours ».

R. Boffa, Droit civil 1^re année : Introduction générale au droit, droit des personnes, droit de la famille, 7^e éd., LGDJ, 2024.

Y. Buffelan-Lanore et V. Larribau-Terneyre, Droit civil : Introductions, biens, personnes, famille, 23^e éd., Sirey, 2024, coll. « Université ».

J. Carbonnier, Droit civil, T. 1, Introduction, les personnes, la famille, l’enfant, le couple, PUF, 2004, coll. « quadrige ».

F. Chénédé (dir.), Droit de la famille, 9^e éd., Dalloz, 2022, coll. « Dalloz Action ».

G. Cornu, Droit civil : La famille, 9^e éd. Montchrestien, 2006, coll. « Domat, Droit privé ».

P. Courbe et A. Gouttenoire, Droit de la famille, Sirey, 8^e éd., 20121, coll. « Université ».

M. Douchy-Oudot, Droit civil, 1^re année, Introduction, personnes, famille, 12^e éd., Dalloz, 2023, coll. « Hypercours ».

V. Egea, Droit de la famille, 4^e éd., Lexis-Nexis, 2022, coll. « Manuels ».

D. Fenouillet, Droit de la famille, 5^e éd., Dalloz, 2022, coll. « Cours ».

J. Garrigue et V. Deschamps, Droit de la famille, 3^e édition, Dalloz, 2023, coll. « Hypercours ».

C. Marie et A. Cathelineau-Roulaud, Droit de la famille : Cours et exercices corrigés, Bréal, 2^e éd., 2021, coll. « Grand Amphi Droit ».

P. Malaurie et H. Fulchiron, Droit civil : La famille, 9^e éd., Defrénois, 2025, coll. « Droit civil ».

F. Terré, C. Goldie-Génicon et D. Fenouillet, Droit civil : La famille, 9^ème éd., Dalloz, 2018, coll. « Précis ».

Ouvrages spéciaux :

A. Batteur (dir.), Les grandes décisions du droit des personnes et de la famille, 2^e éd., LGDJ, 2016, coll. « Les grandes décisions ».

H. Capitant, F. Terré et Y. Lequette, Les grands arrêts de la jurisprudence civile, T. 1, Introduction, Personnes, Famille, Biens, Régimes matrimoniaux, Successions, Dalloz, 13^ème éd., 2015, coll. « Les grands arrêts » (GAJC).

M. Cresp, J. Hauser, M. Ho-Dac et S. Sana-Chaillé de Néré, Droit de la famille : Droits français, européen, international et comparé, Bruylant, 2018, coll. « ELSB.Europe(s) ».

Revues à consulter :

Actualité juridique de droit de la famille, Dalloz (AJ famille).

Droit de la famille, Lexis Nexis (Dr. famille).

Recueil Dalloz, Dalloz (D.).

Revue juridique des personnes et de la famille, Lamy (RJPF).

Revue trimestrielle de droit civil, spéc. « Chronique droit de la famille », Dalloz (RTD civ.).

Semaine juridique, édition générale, spéc. « Chronique droit de la famille », Lexis Nexis (JCP G).

Orario di ricevimento

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